Déposée le 22 juillet 2008 par Alain BRILLOUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORTIFRANCE »
Le déposant est Alain BRILLOUET domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel GALLOT,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BRILLOUET domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel GALLOT,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain BRILLOUET - 19 rue Jean Gabriel GALLOT,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France
Alain BRILLOUET - 19 rue Jean Gabriel GALLOT,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Inscription le 4 octobre 2012 - Concession de licence n°585938 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04
Inscription le 10 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590390 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau – services d'abonnement à des journaux pour des tiers – administration commerciale de licences de produits et de services de tiers – aide à la direction des affaires – estimation en affaires commerciales – consultation professionnelle d'affaires – affichage – agences de publicité – agences d'informations commerciales – analyse du prix de revient – aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail – comptabilité – courrier publicitaire – décoration de vitrines – démonstration de produits – diffusion [distribution] d'échantillons – diffusion d'annonces publicitaires – diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] – reproduction de documents – étude de marché – facturation – gestion de fichiers informatiques – location de matériel publicitaire – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – location d'espaces publicitaires – services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes – publication de textes publicitaires – publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – publicité par correspondance – publicité radiophonique – publicité télévisée – recherche de marché – recherche de parraineurs – recrutement de personnel – rédaction de textes publicitaires – relations publiques – services de secrétariat – services de sous-traitance [assistance commerciale] – traitement administratif de commandes d'achats – promotion des ventes pour des tiers – décoration de vitrines – expertise en affaires – renseignements d'affaire – agences d'import-export – bureaux de placement – sondages d'opinion.
Assurances – affaires financières – affaires monétaires – affaires immobilières – assurances contre les accidents – affacturage – affaires bancaires – services de cartes de crédit – opérations de change – émission de chèques de voyage – collectes de bienfaisance – gérance de biens immobiliers – gérance d'immeubles – organisation de loteries.
Construction et réparation de matériel et équipement sportifs – services d'installation de matériels et équipements sportifs – destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture – installation et réparation d'ascenseurs – assistance en cas de panne de véhicule (réparations) – blanchisserie – exploitation de carrières – réparation de chaussures – station-service [remplissage en carburant et entretien] – construction d'usines – entretien de véhicules – installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol – installations de jeux de plein air – installation d'abri de terrain de sport métallique – installation de main courante à savoir barrière métallique et non métallique.
Télécommunications – émissions radiophoniques – émissions télévisées – fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat – télévision par câbles – agences d'informations – agences de presse – communications par terminaux d'ordinateurs – diffusion de programmes de télévision – messageries électroniques et télématiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages – affrètement – camionnage – livraison de colis – conditionnement de produits – location de conteneurs d'entreposage – courtage de fret – courtage de transport – déchargement – dépôt de marchandises – emballage de produits – emmagasinage – empaquetage de marchandises – entreposage – location d'entrepôts – services d'expédition – fret [transport de marchandises] – livraison de marchandises – livraison de marchandises commandées par correspondance – messagerie [courrier ou marchandises] – transport de meubles – accompagnement de voyageurs – transports aériens – agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) – location d'automobiles – location de garages ou de places de stationnement.
Broderie – couture – travail du cuir – découpage d'étoffes – rétrécissement d'étoffes – traitement antimite d'étoffes – façonnage des fourrures – travail des fourrures – imperméabilisation de tissus – imprimerie – surpiquage de tissus – services de tailleurs – teinture de textiles – teinture des fourrures – teinture d'étoffes – teinture du cuir – services de teinturerie – retouche de vêtements – transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) – scierie – rabotage – polissage [abrasion] – revêtement [placage] métallique des métaux – reliure de documents – étamage – purification et régénération de l'air – vulcanisation (traitement de matériaux) – tirage de photographies – impression et marquage sur textile – sérigraphie.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles – camps [stages] de perfectionnement sportif – chronométrage des manifestations sportives – clubs de santé [mise en forme physique] – services de clubs [divertissement ou éducation] – organisation et conduite de concerts – culture physique – divertissement – divertissement radiophonique – divertissement télévisé – enseignement par correspondance – épreuves pédagogiques – enseignement de la gymnastique – informations en matière de divertissement – services de loisirs – micro-édition – mise à disposition de parcours de golf à savoir divertissement – organisation de compétitions sportives – organisation de concours [éducation ou divertissement] – organisation de spectacles [services d'imprésarios] – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – organisation et conduite d'ateliers de formation – organisation et conduite de colloques – organisation et conduite de conférences – organisation et conduite de congrès – organisation et conduite de séminaires – organisation et conduite de symposiums – production de films – production de films sur bandes vidéo – publication de livres – publication de textes autres que textes publicitaires – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – rédaction de scénarios – rédaction de textes autres que textes publicitaires – reportages photographiques – production de spectacles – représentation de spectacles – réservation de places de spectacles – location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules – location de stades – édition de livres, de revues, – prêts de livres – dressage d'animaux – agences pour artistes – location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre – services de photographie.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses à savoir analyse chimique, analyse d'implantation de système d'ordinateurs, et de recherches industrielles à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches mécaniques, recherches géologiques, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels – décoration intérieure – étude de projets techniques – élaboration (conception) de logiciels – services de dessinateurs de mode.
Restauration (alimentation) – hébergement temporaire – exploitation de cafés, de restaurants – cafétérias – services de camp de vacances (hébergement) – cantines – crèches d'enfants – exploitation de terrains de camping – location de constructions transportables – élaboration (conception) de logiciels.
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