Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORTIFRANCE
Alain BRILLOUET

Numéro de dépôt :
3590198
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018
SPORTIFRANCE de Alain BRILLOUET

Présentation de la marque SPORTIFRANCE

Déposée le 22 juillet 2008 par Alain BRILLOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTIFRANCE »

Le déposant est Alain BRILLOUET domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel GALLOT,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BRILLOUET domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel GALLOT,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTIFRANCE est expirée depuis le 22 juillet 2018.

Alain BRILLOUET a également déposé les autres marques suivantes : SPORTI , SPORTI , S SPORTIFRANCE , MATEXA , MH MATEXA HÔTELLERIE


Alain BRILLOUET - 19 rue Jean Gabriel GALLOT,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France


Alain BRILLOUET - 19 rue Jean Gabriel GALLOT,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 4 octobre 2012 - Concession de licence n°585938 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Inscription le 10 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590390 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau – services d'abonnement à des journaux pour des tiers – administration commerciale de licences de produits et de services de tiers – aide à la direction des affaires – estimation en affaires commerciales – consultation professionnelle d'affaires – affichage – agences de publicité – agences d'informations commerciales – analyse du prix de revient – aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail – comptabilité – courrier publicitaire – décoration de vitrines – démonstration de produits – diffusion [distribution] d'échantillons – diffusion d'annonces publicitaires – diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] – reproduction de documents – étude de marché – facturation – gestion de fichiers informatiques – location de matériel publicitaire – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – location d'espaces publicitaires – services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes – publication de textes publicitaires – publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – publicité par correspondance – publicité radiophonique – publicité télévisée – recherche de marché – recherche de parraineurs – recrutement de personnel – rédaction de textes publicitaires – relations publiques – services de secrétariat – services de sous-traitance [assistance commerciale] – traitement administratif de commandes d'achats – promotion des ventes pour des tiers – décoration de vitrines – expertise en affaires – renseignements d'affaire – agences d'import-export – bureaux de placement – sondages d'opinion.

Assurances – affaires financières – affaires monétaires – affaires immobilières – assurances contre les accidents – affacturage – affaires bancaires – services de cartes de crédit – opérations de change – émission de chèques de voyage – collectes de bienfaisance – gérance de biens immobiliers – gérance d'immeubles – organisation de loteries.

Construction et réparation de matériel et équipement sportifs – services d'installation de matériels et équipements sportifs – destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture – installation et réparation d'ascenseurs – assistance en cas de panne de véhicule (réparations) – blanchisserie – exploitation de carrières – réparation de chaussures – station-service [remplissage en carburant et entretien] – construction d'usines – entretien de véhicules – installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol – installations de jeux de plein air – installation d'abri de terrain de sport métallique – installation de main courante à savoir barrière métallique et non métallique.

Télécommunications – émissions radiophoniques – émissions télévisées – fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat – télévision par câbles – agences d'informations – agences de presse – communications par terminaux d'ordinateurs – diffusion de programmes de télévision – messageries électroniques et télématiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages – affrètement – camionnage – livraison de colis – conditionnement de produits – location de conteneurs d'entreposage – courtage de fret – courtage de transport – déchargement – dépôt de marchandises – emballage de produits – emmagasinage – empaquetage de marchandises – entreposage – location d'entrepôts – services d'expédition – fret [transport de marchandises] – livraison de marchandises – livraison de marchandises commandées par correspondance – messagerie [courrier ou marchandises] – transport de meubles – accompagnement de voyageurs – transports aériens – agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) – location d'automobiles – location de garages ou de places de stationnement.

Broderie – couture – travail du cuir – découpage d'étoffes – rétrécissement d'étoffes – traitement antimite d'étoffes – façonnage des fourrures – travail des fourrures – imperméabilisation de tissus – imprimerie – surpiquage de tissus – services de tailleurs – teinture de textiles – teinture des fourrures – teinture d'étoffes – teinture du cuir – services de teinturerie – retouche de vêtements – transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) – scierie – rabotage – polissage [abrasion] – revêtement [placage] métallique des métaux – reliure de documents – étamage – purification et régénération de l'air – vulcanisation (traitement de matériaux) – tirage de photographies – impression et marquage sur textile – sérigraphie.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles – camps [stages] de perfectionnement sportif – chronométrage des manifestations sportives – clubs de santé [mise en forme physique] – services de clubs [divertissement ou éducation] – organisation et conduite de concerts – culture physique – divertissement – divertissement radiophonique – divertissement télévisé – enseignement par correspondance – épreuves pédagogiques – enseignement de la gymnastique – informations en matière de divertissement – services de loisirs – micro-édition – mise à disposition de parcours de golf à savoir divertissement – organisation de compétitions sportives – organisation de concours [éducation ou divertissement] – organisation de spectacles [services d'imprésarios] – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – organisation et conduite d'ateliers de formation – organisation et conduite de colloques – organisation et conduite de conférences – organisation et conduite de congrès – organisation et conduite de séminaires – organisation et conduite de symposiums – production de films – production de films sur bandes vidéo – publication de livres – publication de textes autres que textes publicitaires – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – rédaction de scénarios – rédaction de textes autres que textes publicitaires – reportages photographiques – production de spectacles – représentation de spectacles – réservation de places de spectacles – location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules – location de stades – édition de livres, de revues, – prêts de livres – dressage d'animaux – agences pour artistes – location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre – services de photographie.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses à savoir analyse chimique, analyse d'implantation de système d'ordinateurs, et de recherches industrielles à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches mécaniques, recherches géologiques, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels – décoration intérieure – étude de projets techniques – élaboration (conception) de logiciels – services de dessinateurs de mode.

Restauration (alimentation) – hébergement temporaire – exploitation de cafés, de restaurants – cafétérias – services de camp de vacances (hébergement) – cantines – crèches d'enfants – exploitation de terrains de camping – location de constructions transportables – élaboration (conception) de logiciels.